Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA BOITE BIO
sebastien charles, Agissant pour le compte de la société "ma boite bio" en cours de formation
caroline barros, Agissant pour le compte de la société "ma boite bio" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3773697
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MA BOITE BIO de sebastien charles

Présentation de la marque MA BOITE BIO

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par sebastien charles et caroline barros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA BOITE BIO »

Les déposants sont sebastien charles, Agissant pour le compte de la société "ma boite bio" en cours de formation domicilié(e) 111 rue de patay - 75013 - paris - France et caroline barros, Agissant pour le compte de la société "ma boite bio" en cours de formation domicilié(e) 111 rue de patay - 75013 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ma boite bio domicilié(e) 111 rue de patay - 75013 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

sebastien charles a également déposé les autres marques suivantes : 02 MEN


sebastien charles, Agissant pour le compte de la société "ma boite bio" en cours de formation - 111 rue de patay - 75013 - paris - France

caroline barros, Agissant pour le compte de la société "ma boite bio" en cours de formation - 111 rue de patay - 75013 - paris - France


ma boite bio - 111 rue de patay - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576920 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.